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Nous attachons le plus grand sérieux au sujet de votre sécurité. Afin de vous protéger, ainsi que nos systèmes, nous apportons des modifications à tous les sites Web HSBC. De ce fait, certaines des versions les plus anciennes des navigateurs Web ne seront plus prises en charge pour la consultation de ces sites. De manière générale, les versions les plus récentes des navigateurs (comme Internet Explorer, Google Chrome, Safari, etc.) et des systèmes d'exploitation (comme Microsoft Windows, macOS) disposent des fonctionnalités de sécurité les plus avancées.

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Vos Renseignements Personnels

Notre engagement :

  • Sécuriser vos renseignements personnels
  • Les utiliser de façon appropriée
  • Ne JAMAIS les vendre à des tiers à des fins de marketing
  • Respecter vos choix en matière de confidentialité

Vous servir est un privilège; il nous incombe donc de traiter vos renseignements avec soin.

À nos yeux, l’établissement d’une relation de confiance repose en bonne partie sur le respect de votre confidentialité et des renseignements recueillis à votre sujet. Vous avez peut-être des questions sur notre façon de nous y prendre. Nous vous proposons donc de lire cet avis de confidentialité, qui expose de façon claire, dès le départ :

  • Comment nous recueillons et utilisons vos renseignements;
  • À qui nous pourrions les communiquer;
  • Quelles mesures nous prenons pour en assurer la confidentialité et la sécurité.

Cet avis concerne tout compte, produit ou service détenu à la HSBC et s’applique tout au long de votre relation avec nous. Il se veut facile à lire, à comprendre et à utiliser. Quand il est question de vos renseignements personnels, nous misons sur la transparence afin de vous éviter des surprises.

Tout d’abord : obtenir votre permission

Nous nous limitons à recueillir les renseignements personnels nécessaires pour vous offrir nos produits et services ou les améliorer.

Au cours de la relation, nous recueillons certains renseignements à votre sujet. Nous veillons à ce que leur collecte, leur utilisation et, si nécessaire, leur communication aux partenaires et fournisseurs qui nous aident à vous servir se fassent avec votre consentement préalable. Avant de lancer des services ou des technologies, nous confirmons que vous comprenez et acceptez les nouvelles façons de traiter vos renseignements.

Dans un nombre limité de cas – par exemple, par voie d’une citation ou d’une autre requête juridique – nous pourrions être tenus de communiquer certains renseignements à votre sujet sans votre consentement. Ces exceptions sont décrites plus en détail dans le présent avis.

Nos sources de renseignements

Raisons de recueillir des renseignements personnels :

  • Vous connaître et vous servir
  • Respecter les lois
  • Répondre aux demandes de renseignements des gouvernements
  • Vous protéger ainsi que votre entreprise des crimes financiers

Ces renseignements nous aident à vous servir en tant que client, à cerner et satisfaire vos besoins financiers et à améliorer nos produits et services. Nous réunissons aussi certains renseignements exigés par les gouvernements et les organismes de réglementation du Canada, notamment pour protéger la HSBC, le système financier et nos clients contre les crimes financiers.

Chaque client doit fournir certains renseignements de base. Mais, selon la relation que vous entretenez avec nous, nous pourrions avoir besoin d’autres renseignements. Par exemple :

  • Pour vous ouvrir un compte bancaire, nous avons besoin de renseignements personnels pour mieux vous connaître;
  • Si vous voulez une carte de crédit ou un prêt, nous devons obtenir un rapport de solvabilité afin de savoir comment vous gérez vos dettes;
  • Si vous êtes un investisseur, nous voulons vérifier vos objectifs et votre connaissance des placements.

D’autres personnes sont-elles liées à vos produits ou services?

Lorsque nos clients entretiennent des relations financières ou importantes avec d’autres personnes, nous devons le savoir pour mieux comprendre comment, pour qui et par qui nos produits et services sont utilisés et financés. Qu’il s’agisse d’un garant, d’un fiduciaire, d’un liquidateur/exécuteur ou du cotitulaire d’un compte ou d’une carte de crédit, nous sommes aussi tenus de recueillir des renseignements sur ces personnes.

Renseignements d’identification et coordonnées

Exemples de renseignements recueillis Raisons de les utiliser
Nom, adresse à domicile, numéros de téléphone, courriel

• Vérifier votre identité.

• Communiquer avec vous.

• Vous protéger ainsi que la HSBC.

Date de naissance

• Vérifier votre identité quand vous communiquez avec nous.

• Évaluer les produits et services susceptibles de vous intéresser.

Citoyenneté et pays de naissance

• Observer les lois d’autres pays où vous faites affaire avec nous.

Numéro d’assurance sociale (NAS)

• Aux fins de l’impôt – par exemple, le gouvernement du Canada exige que tous les établissements financiers obtiennent le NAS du client pour les produits financiers qui versent un revenu d’intérêt ou de placement, comme les CPG, les fonds communs ou les régimes enregistrés d’épargne-études.

• Autre façon de vérifier votre identité.

Résidence et numéro d’identification aux fins de l’impôt (s’il y a lieu)

• Observer la loi canadienne, comme la Norme commune de déclaration (NCD), et la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA).

Profession et nom et adresse de l’employeur

• Observer les lois gouvernementales, notamment dans la lutte contre le blanchiment d’argent.

À qui nous pourrions les communiquer

Pour vous assurer la meilleure expérience client, nous communiquons certains renseignements au sein de la HSBC et à nos fournisseurs. Nous ne vendons jamais les données de clients à des fins de marketing.

Au sein de la HSBC

En tant qu’entreprise internationale, nous pourrions communiquer vos renseignements à divers services, filiales et sociétés de la HSBC aux fins suivantes :

  • Vérifier et vous offrir les produits qui pourraient vous intéresser;
  • Gérer nos risques de crédit et d’exploitation;
  • Traiter et stocker nos données dans d’autres pays où nous sommes présents, par souci d’économie;
  • Nous conformer aux lois et aux réglementations.

Nos partenaires et fournisseurs

Certaines de nos activités exigent de communiquer en partie vos renseignements personnels à des sous-traitants :

  • Imprimeurs de chèques
  • Services infonuagiques (pour le stockage)
  • Services d’hébergement Web
  • Développeurs d’applications
  • Firmes de sondage auprès des clients
  • Entreprises de traitement des données

Tous les fournisseurs qui ont accès à vos renseignements doivent se conformer aux normes strictes de confidentialité de la HSBC dans le cadre de leurs obligations contractuelles. Ils doivent offrir le même niveau de protection que nous pour ces renseignements. Nous ne leur transmettons vos renseignements que pour des motifs professionnels valables en ayant obtenu votre consentement au préalable.

Organismes gouvernementaux et autorités policières

Parfois, la HSBC est tenue de divulguer des renseignements sur les clients afin de satisfaire à ses obligations en matière de conformité, de réglementation et de gestion des risques liés aux crimes financiers. Dans ces cas, votre consentement n’est pas nécessaire et vos renseignements ne sont communiqués qu’aux autorités concernées. Par exemple :

  • Si nous recevons une citation à comparaître, un mandat de perquisition ou une ordonnance des tribunaux ou du gouvernement, nous transmettons l’information minimale exigée par la loi.
  • Au besoin, nous communiquons certains renseignements sur les clients aux autorités gouvernementales et aux organismes d’enquête aux fins d’application de la loi – par exemple, pour lutter contre les crimes financiers et enquêter sur les violations de la loi.

Autres tiers

Nous pourrions divulguer certains de vos antécédents de crédit à d’autres prêteurs ou agences d’évaluation du crédit au Canada. Tous les établissements financiers échangent des renseignements afin de mieux évaluer l’admissibilité au crédit des clients.

La loi nous autorise aussi à divulguer vos renseignements personnels sans votre consentement si vous nous devez de l’argent. Dans ce cas, nous transmettons les renseignements nécessaires directement à une agence chargée de recouvrer le montant en souffrance.

Advenant une fusion, une vente ou une restructuration, nous pourrions transférer en partie ou en totalité les renseignements des clients au tiers concerné.

Comment nous protégeons vos renseignements

Vous nous avez confié vos renseignements. C’est à nous d’en préserver la confidentialité et la sécurité.

Nos mesures de sécurité

Il nous incombe de protéger vos renseignements personnels. Nous prenons cette responsabilité très au sérieux en accordant le plus grand soin à vos renseignements, pour lesquels les mesures de protection suivantes assurent la sécurité et la confidentialité :

Sécurité physique

  • Secteurs sécurisés par cartes d’accès
  • Gardiens de sécurité aux succursales et au siège social
  • Coffres à double clé
  • Surveillance vidéo

Sécurité électronique

  • Authentification stricte (p.ex., NIP)
  • Chiffrement des données
  • Sécurité réseau (p. ex., pare-feu)
  • Systèmes de surveillance numérique

Façons de procéder

  • Formation obligatoire pour les employés à l’importance de la confidentialité et de la protection des données des clients
  • Politiques strictes interdisant à quiconque, y compris aux employés de la HSBC, l’accès non autorisé aux renseignements des clients
  • Code de conduite précisant aux employés nos attentes liées à la protection de la confidentialité des clients

Durée d’archivage

Vos renseignements sont conservés seulement le temps nécessaire pour vous servir et satisfaire aux exigences juridiques. Lorsque nous n’en avons plus besoin, nous les détruisons ou en assurons l’anonymat.

À propos de cet avis de confidentialité

Entrée en vigueur : 1er septembre 2017

Cet avis de confidentialité décrit comment nous recueillions, utilisons et communiquons les renseignements. Pour en savoir plus, consultez nos documents généraux sur les conditions et sur le consentement à l’égard des renseignements sur le client, qui vous sont remis à l’achat de produits et services de la Banque HSBC Canada et dans le cadre de votre relation avec nous.

Mise à jour de cet avis

Nous pouvons modifier cet avis de temps à autre et diffuserons en ligne sa version la plus récente. La mise à jour, le cas échéant, entre en vigueur 30 jours plus tard.

À qui s’adresse cet avis?

Dans cet avis, la HSBC désigne la Banque HSBC Canada et toutes ses entreprises canadiennes avec lesquelles vous faites déjà ou pourriez faire affaire . Nos engagements en matière de confidentialité sur ce site Web s’appliquent :

  • aux clients actuels et potentiels de la HSBC;
  • aux particuliers qui sont liés aux activités commerciales de la HSBC;
  • aux particuliers qui sont liés à nos clients.

L’utilisation des mots «vous», «votre» ou «vos» inclut votre entreprise et vos employés, en plus des cotitulaires de votre compte, des gestionnaires de vos affaires financières ou de vos opérations avec nous et de toute personne de votre entreprise (associés, administrateurs, dirigeants, membres, actionnaires et fiduciaires).

Qui cet avis ne concerne-t-il pas?

Candidats à un poste – Leurs renseignements personnels sont hébergés dans notre système de gestion des demandes d’emploi.

1 Nos filiales et sociétés affiliées au Canada comprennent : Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée, Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. (y compris InvestDirect HSBC), Société de fiducie HSBC (Canada), Société de prêts HSBC (Canada), Société hypothécaire HSBC (Canada), Agence d’assurances HSBC (Canada) Inc., ainsi que Financement hypothécaire HSBC Inc., Services aux détaillants HSBC Limitée, Services de gestion privée de patrimoine HSBC (Canada) Inc. et Société de Trust Household.

 

Déni de responsabilité

Un placement dans un fonds commun de placement peut donner lieu à des commissions de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion, des frais de gestion de placements et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et l’Aperçu du fonds avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis ou couverts par la Société d’assurance-dépôts du Canada, la Banque HSBC Canada ou un autre organisme d’assurance-dépôts gouvernemental ou établissement financier. La valeur liquidative des fonds communs de placement, y compris les Fonds, change fréquemment et les rendements passés ne sont pas nécessairement une indication des rendements futurs. Rien ne garantit que les fonds du marché monétaire pourront maintenir une valeur liquidative fixe par part ou que le plein montant de votre placement dans un tel fonds vous sera retourné. Lire la suite